Mentions légales

Le site helioscan.dev est édité conjointement par les co-fondateurs d'HELIOSCAN :

• Dimitri Mauri — co-fondateur
• Ossmane Baali — co-fondateur

HELIOSCAN est une marque commerciale. La société d'exploitation est en cours de constitution.

Forme juridique, SIREN, TVA intracommunautaire, capital social et siège social : en cours d'immatriculation. Ces informations seront publiées sur cette page dès l'immatriculation de la société. Dans l'intervalle, l'éditeur peut être contacté à l'adresse e-mail ci-dessous.

Contact : dimitrimauribusiness@gmail.com · ossmane.b1@gmail.com

Les directeurs de la publication du site sont Messieurs Dimitri Mauri et Ossmane Baali, en leurs qualités de co-fondateurs et associés d'HELIOSCAN.

Le site est hébergé par :

Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

vercel.com

L'ensemble des éléments composant le site helioscan.dev — textes, illustrations, photographies, images satellites, dossiers clients, rapports PDF, simulations économiques, vidéos avant/après, scoring propriétaire, méthodologie HELIOSCAN, marque, logo, design, code source, architecture logicielle — sont la propriété exclusive des éditeurs, sauf mentions contraires clairement identifiées.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission, dénaturation, traduction, exploitation, totale ou partielle, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable d'HELIOSCAN, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon passible de poursuites civiles et pénales (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Le fait pour un tiers de reproduire, même partiellement, tout élément du site sur un autre site internet, application, support imprimé ou numérique, ou de réutiliser la méthodologie HELIOSCAN sans licence écrite, expose son auteur à des dommages-intérêts équivalents à dix (10) fois la valeur commerciale des éléments détournés.

La dénomination « HELIOSCAN », la tagline « Agence d'intelligence énergétique », les identifiants visuels (palette or #D4A017 sur fond navy, typographie Satoshi), ainsi que les formats éditoriaux des dossiers clients, sont des éléments distinctifs d'HELIOSCAN protégés par les règles du droit des marques et du droit d'auteur.

Tout usage commercial de ces éléments par un tiers, toute imitation suggérant un lien avec HELIOSCAN, ou toute tentative de parasitisme, est strictement prohibée et donnera lieu à poursuites.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (LinkedIn, GitHub, partenaires). HELIOSCAN n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur politique de confidentialité, à la collecte et à l'usage qu'ils font des données personnelles des utilisateurs.

La création de liens pointant vers le site helioscan.dev est autorisée à condition de ne pas porter atteinte à l'image d'HELIOSCAN, de mentionner clairement l'identité de la source, et de s'abstenir de toute intégration déloyale (cadre, iframe trompeuse, deep-link masquant l'origine).

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. HELIOSCAN met tout en œuvre pour assurer leur exactitude et leur mise à jour, mais ne saurait en garantir le caractère exhaustif ou l'absence totale d'erreurs.

Les simulations économiques, potentiels kWc, productions annuelles et retours sur investissement présentés sur les dossiers HELIOSCAN sont des estimations fondées sur des algorithmes propriétaires, des données publiques et des API tierces (notamment Google Solar API). Ces estimations ne constituent en aucun cas un engagement contractuel quant aux performances effectives d'une installation photovoltaïque, qui dépendent d'une étude technique ultérieure réalisée par l'installateur partenaire.

HELIOSCAN ne saurait être tenue responsable de dommages directs ou indirects, de pertes d'exploitation, de pertes de chance ou de manques à gagner, résultant de l'utilisation des informations diffusées sur le site ou des dossiers livrés.

Pour toute question, demande d'information, réclamation ou demande d'exercice de vos droits (voir Politique de confidentialité), contactez : dimitrimauribusiness@gmail.com.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable préalable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de Marseille, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Conception et développement : Dimitri Mauri. Photographies : propriétaires respectifs. Images satellites : Google Maps / Google Solar API (fair use intégration produit). Polices : Satoshi (Fontshare). Technologies : Next.js, React, Three.js, framer-motion.

Visualisation 3D « système solaire » : textures des planètes et de la Voie lactée par Solar System Scope, distribuées sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0). Le Soleil, les nébuleuses, les galaxies, les astéroïdes et les étoiles filantes sont générés de façon procédurale (shaders), sans texture externe.